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Dernière mise à jour : 8 septembre 2026

Éditeur du site

Le site maisonpass.com et le service Maison Pass sont édités par :

Anatole Gontharet, entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : Maison Pass
SIREN : 106 942 220
Code APE : 62.01Z — Programmation informatique
Siège : 12 Boulevard Pereire, 75017 Paris, France
TVA non applicable, article 293 B du CGI
Contact : support@maisonpass.com
Téléphone : +33 6 12 92 78 77

Directeur de la publication : Anatole Gontharet.

Hébergement

Application — l'application est hébergée par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com.

Base de données — les données du service sont hébergées par Supabase (supabase.com) dans l'Union européenne : région AWS eu-west-1 (Irlande).

Supabase, Inc. contracte via Supabase Pte. Ltd., 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapore 049513 ; les données du service demeurent hébergées en région AWS eu-west-1 (Irlande). Les fonctions applicatives sont exécutées par Vercel Inc. aux États-Unis.

Emails — les emails transactionnels sont envoyés via Resend (resend.com), région Union européenne.

Certains sous-traitants techniques sont situés hors de l'Union européenne ; ces transferts sont encadrés par des garanties appropriées (clauses contractuelles types et/ou Data Privacy Framework). Le détail des sous-traitants figure dans la politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, code source) est la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

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Contact

Pour toute question : support@maisonpass.com